Follow:

CGU / CHARTE du Forum et des données personnelles

Les présentes conditions et règles énumérées ci-dessous s’appliquent pour tout membre et utilisateur du site OPK Lady.

Veuillez trouver ci-dessous les CGU du site, la Charte d’utilisation du forum et la charte des données personnelles.

Conditions générales d’utilisation du site

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION OPK LADY

Préambule

Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après “CGU”) ont pour objet de fixer les conditions d’utilisation des services (ci-après désignées “les Services”) proposés sur le site web et mobile accessible à l’adresse URL www.opklady.com (ci-après “le Site”) et les applications mobile et tablette (ci-après “les Applications”) éditées par la société OPK Lady.

Les CGU s’appliquent à toute déclinaison ou extension du Site sur les réseaux sociaux et/ou communautaires existants ou à venir.

Toute personne ayant accès aux Sites, Applications, quels que soient sa qualité (particulier ou professionnel), le lieu où elle se trouve, les modalités de connexion au Site et aux Applications, l’objet et la finalité de son accès au Site et aux Applications et/ou l’utilisation des Services, est un utilisateur (ci-après “l’Utilisateur”).

ARTICLE.1. ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

L’Utilisateur est présumé connaître et accepter, sans réserve, l’ensemble des CGU du seul fait de sa connexion au Site et aux Applications, quels que soient les terminaux numériques de réception utilisés.

Les CGU s’appliquent concomitamment (i) aux Conditions Particulières (ii) à la Charte Données Personnelles et Cookies du Site, (iii) à la Charte Données Personnelles des applications, (iv) à la Charte de bonne conduite sur les Services Interactifs.

L’Utilisateur est invité à ne pas se connecter au Site et aux Applications, ni utiliser les Services s’il n’accepte pas tout ou partie des documents visés ci-dessus.

OPK Lady peut à tout moment modifier les termes des CGU. L’Utilisateur est expressément informé que la version en vigueur est celle qui est mise en ligne à l’adresse URL www.opklady.com à la date de son accès à l’un quelconque des Services, ce que l’Utilisateur reconnaît et accepte sans restriction, s’engageant à s’y référer systématiquement lors de chaque connexion.

ARTICLE.2. INSCRIPTION AUX SERVICES ET GESTION DES IDENTIFIANTS

OPK Lady met à la disposition des Utilisateurs différents Services accessibles par la création d’un compte membre.

L’Utilisateur est informé qu’OPK LADY se réserve le droit de modifier ou de supprimer, à tout moment, sans préavis et à son entière discrétion, tout ou partie des Services.

2.1 MODALITÉS D’INSCRIPTION AUX SERVICES

L’accès à certains Services est conditionné à l’inscription en tant que membre OPK LADY lequel est un Service gratuit et personnel permettant à l’Utilisateur inscrit de bénéficier d’un Service de gestion de son Compte  et des Services qui y sont associés, tels que notamment les Services Interactifs listés aux Conditions Particulières ci-après.

Pour créer un compte membre OPK LADY, l’Utilisateur doit :

–       soit choisir un pseudo puis remplir un formulaire d’inscription en fournissant des informations personnelles, telles que notamment  le prénom, l’adresse mail, un mot de passe, qui permettront ensuite de l’identifier et lui faciliter l’accès aux Services.

–       soit être inscrit au site internet tiers indiqué par OPK LADY sur la page de connexion et utiliser ses identifiants de connexion.

L’Utilisateur s’engage à fournir des informations vraies, exactes et complètes sur ledit formulaire. L’Utilisateur s’engage à mettre à jour ces informations à chaque changement de situation.

Les mineurs sont admis à s’inscrire à la condition expresse qu’ils aient préalablement obtenu de leurs parents (ou de la personne exerçant l’autorité parentale) l’autorisation pour utiliser le ou les Services. OPK LADY se réserve le droit d’en demander la justification écrite à tout moment et de procéder à toutes vérifications ainsi que de supprimer l’inscription de l’enfant mineur qui ne remettrait pas immédiatement ladite justification. Les parents (ou titulaires de l’autorité parentale) acceptent en conséquence d’être garants du respect de l’ensemble des dispositions des présentes CGU et, le cas échéant, des Conditions Particulières d’utilisation de certains Services. Ils reconnaissent qui leur incombe de surveiller l’utilisation faite par les enfants mineurs des Services.

2.2 GESTION DES IDENTIFIANTS

Les pseudo et mot de passe (ci-après les ” Identifiants”) permettent à chaque Utilisateur de s’identifier et de se connecter aux Services. Ils sont personnels et confidentiels et ne peuvent être modifiés que sur demande de son titulaire ou à l’initiative d’OPK LADY.

Chaque Utilisateur est entièrement responsable de l’utilisation de ses Identifiants qu’il s’engage à conserver secrets et à ne pas divulguer sous quelque forme que ce soit à des tiers. En cas de perte, de vol ou de toute utilisation frauduleuse de ses Identifiants, l’Utilisateur devra immédiatement en informer OPK LADY. L’Utilisateur peut alors :

-soit solliciter le remplacement de ses Identifiants lorsqu’il existe un risque que ceux-ci soient utilisés par un tiers;

– soit solliciter la restitution sécurisée de ses Identifiants.

Chaque Utilisateur est en conséquence seul responsable de l’utilisation du ou des Service(s) faite sous son identification. Toute connexion ou transmission de données effectuée en utilisant les Identifiants sera réputée avoir été effectuée par l’Utilisateur et sous sa responsabilité exclusive. En conséquence OPK Lady ne pourra être tenu responsable de l’utilisation frauduleuse des Identifiants de l’Utilisateur par un tiers.

Si pendant une durée de trois (3) ans l’Utilisateur n’utilise pas les Services au titre de l’inscription en tant que membre, l’Utilisateur accepte que son abonnement et ses Identifiants soient supprimés.

ARTICLE.3. ACCES AUX SERVICES ET SUSPENSION DES SERVICES

3.1 DISPONIBILITÉ DU SITE ET DES APPLICATIONS

OPK LADY s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer que l’accès et le fonctionnement du Site et des Applications soient assurés 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 sans interruption. Toutefois, OPK LADY ne peut voir sa responsabilité recherchée en cas d’indisponibilité temporaire du Site, des Applications et des Services (i) en cas de maintenance du Site, des Applications ou des serveurs sur lequel ils sont hébergés, (ii) en cas de survenance d’événements extérieurs à sa volonté et à son contrôle et (iii) en raison de cas de force majeure. OPK LADY informera au préalable l’Utilisateur de l’indisponibilité si l’événement à l’origine de l’indisponibilité est prévisible.

3.2 SUSPENSION DE L’ACCÈS

OPK LADY se réserve le droit de suspendre l’accès aux Services (i) en cas de perte, vol et/ou utilisation frauduleuse des données d’identification de l’Utilisateur dont ce dernier l’a informé, (ii) en cas d’utilisation non conforme aux dispositions des présentes, (iii) en cas d’opérations de maintenance. La responsabilité de OPK LADY ne peut être engagée en raison de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur.

ARTICLE.4. ENGAGEMENT DES UTILISATEURS

L’Utilisateur est informé que l’ensemble des lois et règlements en vigueur sont applicables sur Internet.

4.1 COMPORTEMENT GÉNÉRAL DES UTILISATEURS

Lors de son inscription et à l’occasion de toute utilisation des différents Services auxquels le compte OPK Lady donne accès, tout Utilisateur s’engage tant à l’égard d’OPK Lady que des autres Utilisateurs inscrits et de manière générale de tout tiers, à :

• Fournir des données exactes, actualisées, vraies, complètes ;

• Ne pas fournir de données erronées, obsolètes;

• Ne pas usurper, en tout ou partie, l’identité, le titre ou la qualité d’un tiers ;

• Respecter la gestion des accès et en particulier ne pas masquer sa véritable identité en se connectant sous les paramètres personnels d’un autre Utilisateur;

• Garder confidentiels ses Identifiants et ne pas les dévoiler à des tiers;

• Avertir OPK LADY de tous les dysfonctionnements logiques et techniques qu’il pourrait constater et toutes les anomalies qu’il pourrait découvrir, telles en particulier les intrusions non autorisées au sein de son Compte membre OPK LADY.

En cas de non-respect des engagements énoncés ci-dessus, OPK LADY se réserve la possibilité de suspendre ou refuser l’accès, sans préavis ni indemnité, de façon temporaire ou définitive, à tout ou partie des Services.

Tout Utilisateur qui s’inscrit et qui utilise les différentes Services associés à son Compte membre OPK LADY, en ce compris notamment la publication de données à caractère personnel le concernant, reconnaît qu’il y procède sous ses entières et exclusives responsabilités, en ce compris la responsabilité du fait de la diffusion et de la reproduction des informations, et du fait des conséquences qui en découlent vis-à-vis des autres Utilisateurs, et/ou des tiers intéressés.

Il est enfin strictement interdit, sous peine de sanctions pénales et/ou civiles, de procéder à l’extraction d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle de la base de données constituée des données diffusées via les parties publiques des différents Services.

4.2 ENGAGEMENTS QUANT AUX CONTRIBUTIONS PUBLIÉS PAR L’UTILISATEUR

Le Site, les Applications et les informations qui y sont publiées sont réservées :

(i) à la consultation des informations au moyen du système de traitement automatisé de données de OPK LADY ;

(ii) aux utilisations strictement réservées à l’usage privé et non marchand de l’Utilisateur et non destinées à une utilisation collective, gratuite ou payante.

L’Utilisateur déclare et reconnaît que toutes les informations, données, textes, logiciels, musiques, sons, photographies, images, vidéos, messages ou tous autres contenus qu’il émet (Ci-après désigné la « Contribution » ou les « Contributions ») le sont sous son entière et seule responsabilité.

L’Utilisateur s’engage tant à l’égard d’OPK LADY, que des autres Utilisateurs et de manière générale de tout tiers, à respecter de manière inconditionnelle l’ensemble de la législation applicable, et plus particulièrement:

• Le droit de la propriété intellectuelle et de la propriété industrielle applicables aux créations multimédias, aux logiciels, aux textes, aux bases de données, aux articles, aux photos, aux vidéos, aux marques déposées, aux bases de données, aux images de toute nature;

• Le droit à l’image des modèles figurant sur des photographies;

• Le droit des photographes et des agences sur ces photographies;

• La loi informatique, fichiers et libertés;

• Le droit de la presse;

• Le dispositif légal de protection de la fraude informatique.

En conséquence, tout Utilisateur inscrit s’interdit tant à l’égard d’OPK LADY, que des autres Utilisateurs inscrits et de manière générale de tout tiers:

• De diffuser des propos diffamatoire, abusif, harcelant, ou menaçant quiconque, ou en violation des droits d’autrui;

• De faire l’apologie des crimes contre l’humanité, d’inciter à la haine raciale ou la pédophilie;

• De créer une fausse identité ou usurper l’identité d’un tiers;

• De transmettre des virus, un cheval de Troie, des bombes logiques ou tout autre programme nuisible ou destructeur;

• D’entraver les Services Interactifs associés au Compte membre OPK LADY;

• De reprendre tout ou partie du contenu d’œuvres préexistantes sans l’autorisation des titulaires des droits sur ces œuvres;

• De reproduire et/ou utiliser la marque, la dénomination sociale, le logo ou tout signe distinctif et de manière générale toute donnée de quelque nature qu’elle soit, rédactionnel, graphique ou autre d’OPK LADY ou d’un tiers;

• De procéder ou même de tenter une intrusion du sein du Site et/ou des Applications ou du système d’information d’administration du Site et/ou des Applications ou de modifier, totalement ou partiellement les éléments qui y sont contenus.

L’Utilisateur s’engage le cas échéant à indemniser OPK LADY de tout préjudice directement ou indirectement lié au non-respect de ces garanties.

Tout Utilisateur qui agit en fraude des présentes CGU s’expose à des poursuites civiles et/ou pénales.

4.3 DEVOIR DE VIGILANCE – MOYENS MIS EN ŒUVRE POUR LUTTER CONTRE LES ACTIVITÉS ILLICITES

Tout Utilisateur reconnaît être informé qu’une modération a posteriori sur les Services Interactifs est mise en œuvre pour contrôler, supprimer ou modifier les contenus publiés par les Utilisateurs qui apparaîtraient contraires aux lois et règlements en vigueur, ou qui auraient été signalés comme tel par l’autorité judiciaire.

Tout Utilisateur reconnaît être informé qu’un dispositif d’alerte est mis à tout moment à la disposition de toute personne qui désirerait signaler la publication sur les Services de tout message à caractère litigieux dont elle aurait connaissance notamment ceux qui relèveraient des infractions prévues à l’article 24 alinéas 5 et 8 de la loi sur la presse et à l’article 227-23 du Code pénal telles que l’apologie des crimes contre l’humanité, l’incitation à la haine raciale, la pornographie enfantine, et ce conformément aux dispositions prévues par l’article 6-I-7 alinéas 3 et 4 de la loi pour La Confiance dans l’Economie Numérique du 21 juin 2004.

Pour signaler un contenu manifestement illicite figurant en commentaire ou sur le forum OPK Lady , il vous suffit d’envoyer un courriel à opklady@gmail.com, tout en précisant:

  • l’adresse du site exact depuis laquelle le contenu est accessible;
  • le contenu considéré comme illicite;
  • la date à laquelle vous avez découvert le contenu considéré comme illicite;
  • votre identité (nom et coordonnées complètes).

OPK Lady vous rappelle que la LCEN puni tout abus de signalement d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15.000 € d’amende.

ARTICLE.5. RESPONSABILITE D’OPK LADY

5.1 RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE

Les informations contenues sur les Services ne constituent ni directement, ni indirectement une consultation médicale. Les informations fournies sur les Services sont destinées à améliorer et non remplacer la relation directe entre un patient et un professionnel de santé. En aucun cas les informations éditées sur les Services sont susceptibles de se substituer à une consultation, une visite ou un diagnostic formulés par un médecin ou peuvent être interprétés comme assurant la promotion de médicaments.

L’Utilisateur reconnait que les informations qui sont mises à sa disposition ne sont ni complètes, ni exhaustives et que ces informations ne traitent pas de l’intégralité des différents symptômes, médicaments et traitements appropriés aux pathologies et différents maux intéressant l’Utilisateur.

OPK LADY ne garantit en aucun cas un quelconque résultat à la suite de la mise en application des informations éditées sur les Services. L’obligation de fourniture de services d’OPK LADY se limite à une obligation de moyens.

Plus particulièrement, les résultats obtenus dans le cadre des différents quizz proposés sur les Services ne sont donnés qu’à titre indicatif, et ne présume pas de la qualité de l’état de santé actuel et/ou futur de l’Utilisateur, ou à l’inverse ne peuvent remettre en cause l’état de santé de l’Utilisateur. En conséquence l’Utilisateur reconnait que la responsabilité d’OPK LADY ne pourra être recherché au titre des informations proposées sur les Services et accepte que l’utilisation de ces informations s’effectue sous son entière responsabilité, contrôle et direction.

5.2 RESPONSABILITÉ EN TANT QU’INTERMÉDIAIRE TECHNIQUE

Conformément aux dispositions de la loi sur la Confiance dans l’Economie Numérique du 21 juin 2004, la responsabilité d’OPK LADY concernant les Services Interactifs est celle d’un hébergeur de contenus, les Services Interactifs, permettant aux Utilisateurs d’apporter de partager sur le forum, ne relèvent pas de l’activité éditoriale d’OPK LADY qui ne fait que mettre à disposition des Utilisateurs les Services Interactifs et en stocker le contenu sur son propre Site et ses Applications.

Ainsi les éléments publiés  sur le forum ne sauraient être considérés comme reflétant les opinions d’OPK LADY et ce dernier ne peut donc pas voir sa responsabilité engagée du fait des partages sur le forum apportées par les Utilisateurs s’il n’a pas effectivement eu connaissance de ces partages avant sa mise en ligne ou si, dès le moment où il en a eu connaissance, il a agi promptement pour retirer ce message.

Quels que soient les moyens de contrôle qu’OPK LADY met en œuvre, il est entendu qu’en raison du volume des informations publiées, OPK LADY n’est pas soumis à une obligation générale de surveiller les informations qu’il stocke, ni à une obligation générale de rechercher des faits ou des circonstances révélant d’activités illicites, ni à une obligation de garantie concernant l’exactitude, la probité ou l’honnêteté des informations publiées par les Utilisateurs.

OPK LADY se réserve le droit d’insérer ou d’autoriser tout tiers à insérer des messages publicitaires, promotionnels et/ou de parrainage dans tout espace des Services.

ARTICLE.6. DONNEES A CARACTERE PERSONNEL ET COOKIES

L’Utilisateur est invité à prendre connaissance de la Charte Données Personnelles et Cookies disponible ci-après.

ARTICLE.7. PUBLICITE ET PARTENARIATS

7.1 PUBLICITÉ

L’Utilisateur est informé que l’accès libre et gratuit aux contenus et Services du Site et des Applications est financé par les revenus de la publicité présente sur le Site et les Applications. L’Utilisateur reconnaît qu’en contrepartie de son droit d’utilisation des contenus et des Services en accès libre et gratuit, il accepte et ne s’opposera pas à l’affichage de la publicité sur le Site et les Applications.

La publicité se présente sous plusieurs formes telles que notamment (i) des bandeaux ou des vignettes publicitaires ou des encarts publicitaires insérés sur les différentes pages du Site et des Applications et portant au-dessus la mention “Publicité”; (ii) des formats (flash transparents) où la mention “Publicité” est marquée sur la vignette reprenant le visuel dans la partie droite de la page; (ii) certains dossiers contenus sur le Site et les Applications sont parrainés par un annonceur, auquel cas la mention ” Dossier sponsorisé par [.]” ou Annonce parrainée par [.]” est visible sur le dossier. Cela signifie que l’annonceur a l’exclusivité de la publicité sur ce dossier pendant la durée de la campagne publicitaire. Les publirédactionnels sont par définition un contenu proposé de concert avec l’annonceur. En dehors de ces publirédactionnels, la rédaction du contenu reste indépendante et libre de toute influence.

OPK LADY utilise aussi des cookies à des fins publicitaires. Ces cookies sont déposés par OPK LADY ou par des tiers et sont utilisés afin de montrer des publicités pertinentes aux Utilisateurs. L’Utilisateur est invité à prendre connaissance de la Charte Données Personnelles et Cookies pour plus d’informations sur l’utilisation des cookies à des fins publicitaires rédigée ci-après.

7.2 PARTENARIATS

OPK LADY peut mettre en place des partenariats afin d’enrichir le contenu et les Services proposés par le Site et les Applications. Ces offres des partenaires sont proposées par ces derniers en toute indépendance et sous leur seule responsabilité. En conséquence, OPK LADY ne saurait voir sa responsabilité engagée pour quelque cause et sur quelque fondement que ce soit relativement aux offres ainsi consultées ainsi qu’aux transactions qui pourraient en découler, les partenaires étant seuls engagés dans une relation contractuelle avec les Utilisateurs du Site et des Applications.

Le contenu des sites des partenaires reste leur propriété intellectuelle. Toute reproduction, réédition ou redistribution par quelque moyen que ce soit est totalement interdite par la loi sans autorisation écrite des partenaires concernés.

Les présentes CGU ne s’appliquent pas aux contenus et offres des partenaires, il est donc recommandé aux Utilisateurs de prendre connaissance des conditions générales d’utilisation et des conditions générales de vente des sites des partenaires.

ARTICLE.8. LIENS HYPERTEXTES ET SITES COMMERCIAUX PARTENAIRES

La mise en place d’un hyperlien vers le Site nécessite une autorisation préalable d’OPK LADY. De tels liens ne sauraient engager la responsabilité d’OPK LADY.

Par ailleurs OPK LADY peut proposer des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources d’informations gérés par des sites tiers. OPK LADY étant dans l’impossibilité de contrôler le contenu de ces sites, l’existence de tels liens ne saurait engager la responsabilité d’OPK LADY quant au contenu, publicités, produits ou services disponibles sur ces sites externes, ce que l’Utilisateur reconnaît et accepte. Plus particulièrement, la responsabilité d’OPK LADY au titre des dommages directs ou indirects tels que notamment perte de clientèle, action en justice, trouble commercial quelconque, perte d’image de marque, manque à gagner, ne pourra être recherchée ni au titre de la qualité et/ou des spécifications des produits et services vendus par des partenaires commerciaux, ni au titre des opérations de paiement effectuées sur ces sites.

ARTICLE.9. PROPRIETE INTELLECTUELLE

9.1 CONTENUS DES SERVICES

Le contenu du Site et des Applications et l’utilisation des Services, protégés par la loi et notamment les dispositions du Code de propriété intellectuelle, sont exclusivement destinés à l’information et l’usage personnel de l’Utilisateur qui bénéficie d’un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif.

Sauf autorisation expresse et préalable d’OPK LADY, sont interdites toutes reproduction, représentation et utilisation autres que celles visées ci-dessus et notamment :

(i) toute adaptation, mise à disposition du public à sa demande ou non, distribution, rediffusion sous quelque forme que ce soit, mise en réseau, communication publique de tout ou partie des œuvres, prestations, marques et tous éléments protégés ou susceptibles de protection par le droit de la propriété intellectuelle reproduits sur le Site et les Applications ;

(ii) toute extraction ou réutilisation, y compris à des fins privées, d’une partie substantielle du contenu des bases de données constituées par le Site et les Applications ;

(iii) toute extraction ou réutilisation, répétée et systématique, y compris à des fins privées, d’une partie même non substantielle du contenu des bases de données constituées par le Site et les Applications ;

(iv) tout lien, accès, modification, ajout, suppression qui porte sur le système de traitement automatisé de l’édition en ligne et modifie les conditions de publication ou la politique éditoriale.

9.2 CONTRIBUTIONS DES UTILISATEURS

L’Utilisateur déclare et garantit :

– être le propriétaire ou le titulaire des droits et/ou autorisations nécessaires relatifs aux droits d’auteur, droits de la personnalité ou autres droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle éventuellement attachés à sa Contribution

– bénéficier de l’autorisation préalable et écrite de chaque personne physique identifiable dans sa Contribution pour utiliser leur nom et/ou leur image et/ leur voix aux fins de leur diffusion sur les Services.

En contrepartie de l’utilisation des Services, l’Utilisateur cède à OPK LADY, à titre gratuit, ses droits sur ses Contributions pour les exploitations suivantes :

(i) reproduction, en tout ou partie, de ses Contributions, leur intégration et communication sur les Site et Applications, accompagnées ou non d’autres Contenus ainsi que leur communication au public par tous supports de communication connu ou inconnu à ce jour ;

(ii) adaptation pour les besoins des droits visés ci-avant.

Cette cession est délivrée à titre gratuit pour le monde entier et pour toute la durée de la protection légale.

9.3 MARQUE

Sauf autorisation expresse et préalable, tout usage d’OPK LADY expose l’Utilisateur à des poursuites pénales et/ou civiles.

ARTICLE.10. CONSERVATION, ARCHIVAGE ET CONVENTION SUR LA PREUVE

10.1 CONSERVATION ET ARCHIVAGE

Conformément aux dispositions de la Loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique du 21 juin 2004, OPK LADY est tenue, en sa qualité d’hébergeur de contenu de détenir et conserver les données de nature à permettre l’identification de toute personne ayant diffusé des contenus par son intermédiaire, pour le cas où les autorités judiciaires en feraient la demande.

Les fichiers informatisés conservés dans les systèmes informatiques d’OPK LADY dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves de dépôt des Contributions ainsi que des différentes transmissions d’informations entre l’Utilisateur et OPK LADY, permettant à ce dernier d’assurer les traitements souhaités par l’Utilisateur.

L’archivage de ces données est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable, conformément à l’article 1379 du Code civil.

10.2 CONVENTION SUR LA PREUVE

OPK LADY et l’Utilisateur acceptent de communiquer principalement par voie électronique. Ces communications électroniques font foi entre OPK LADY et l’Utilisateur et constituent des preuves recevables, valides, opposables. Par ailleurs, OPK LADY et l’Utilisateur attribuent la même valeur probante au fait de cocher la mention « j’accepte les conditions générales d’utilisation ainsi que la charte d’OPK LADY » telle que prévue au sein du formulaire d’inscription au Compte membre OPK LADY, qu’à une signature manuscrite.

ARTICLE.11. LOI APPLICABLE ET JUGE COMPETENT

Le non-respect par l’Utilisateur, quelle que soit sa localisation, de l’une quelconque des dispositions des présentes CGU et de façon plus générale toute difficulté touchant à son exécution, son interprétation ou sa validité, sont soumis à la loi Française et aux juridictions françaises.

CONDITIONS PARTICULIERES D’UTILISATION

ARTICLE.1. LES SERVICES INTERACTIFS

1. FORUM

OPK LADY met à la disposition des Utilisateurs des espaces de stockage leur permettant de publier des messages sur le forum, de manière anonyme ou identifiée.

L’Utilisateur s’engage à respecter les thèmes de discussion mis à disposition. L’Utilisateur s’interdit de diffuser des messages comportant des coordonnées personnelles ou des liens envoyant à des informations contraires aux présentes CGU. L’Utilisateur est informé que les messages qu’il diffuse sont susceptibles d’être contrôlés après publication par un modérateur.

OPK LADY se réserve le droit de retirer, sans mise en demeure préalable, tout message qu’il aurait pu identifier comme étant contraire aux dispositions des présentes et/ou d’exclure sans préavis l’Utilisateur du Service, sans préjudice de tous dommages-intérêts auxquels OPK LADY ou d’éventuels tiers pourraient prétendre.

OPK LADY modère le forum. Ceci implique de la part des Utilisateurs le respect de certaines règles élémentaires, exposées dans les présentes et dans la Charte de bonne conduite énoncée ci-dessus.

2.1 NEWSLETTERS

OPK LADY offre aux Utilisateurs la faculté de souscrire à ses Newsletters dans le respect des dispositions de la Loi « Informatique et Libertés » modifiée. L’Utilisateur peut à tout moment se désinscrire de ces Newsletters par le lien de désinscription que l’Utilisateur trouvera en bas de chaque Newsletter envoyée.

2.2 LA CHAÎNE YOUTUBE

OPK LADY met à la disposition des Utilisateurs la chaîne Youtube de Honey intitulée Honey.

L’Utilisateur a la possibilité de s’abonner à cette chaine via un compte Google.

L’Utilisateur reconnait et accepte qu’en utilisant ce Service, il se soumet tant aux présentes Conditions Générales d’Utilisation qu’à l’ensemble des conditions d’utilisation disponibles sur le site internet YouTube.

La Charte du forum

Les Utilisateurs reconnaissent qu’OPK Lady assume la seule responsabilité d’un prestataire technique définie à l’article 6 de la Loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique (LCEN) au titre des contenus produits par les Utilisateurs dans le cadre des forums de discussion et à ce titre que :

– OPK Lady  n’assume aucune responsabilité au titre de la qualité et de la conformité légale des contenus, quelque qu’ils soient (textes, sons, vidéos, graphismes, photos ou autres) ainsi produits librement par les Utilisateurs,

– OPK Lady puisse, conformément à ses obligations légales, supprimer lesdits contenus après qu’un tiers ait fait valoir le caractère illicite du contenu concerné,

– OPK Lady communique, conformément à ses obligations légales et sur demande formelle des autorités judiciaires les éléments permettant l’identification des Utilisateurs ayant contribué à ce contenu.

Principe de Modération des contenus médias

1. FERONT L’OBJET D’UNE SUPPRESSION ET/OU D’UN SIGNALEMENT :

Seront effacées et pourront faire l’objet de signalement à la police les images suivantes :

  • Les images violentes, de torture, de barbarie
  • Les images faisant l’apologie de dictatures, de crimes de guerre, de crimes contre l’humanité, du terrorisme
  • Les images portant atteinte à la dignité humaine (avilissantes, insultantes, dégradantes)
  • Les images de pédopornographie
  • Les images de zoophilie
  • Les images représentant une personne sans son autorisation
  • Les images publicitaires

A des fins judiciaires, tout média sera conservé pour une durée d’un an.

2. RÈGLEMENT EN MATIÈRE D’AVATARS :

Ces derniers visibles par tous, y compris par les mineurs, se doivent de rester soft. Ne sont pas acceptés les photos correspondant à une classification +18 ans et +15 ans (se référer aux articles suivants).

3. DOIVENT FAIRE L’OBJET D’UNE CLASSIFICATION EN +15 ANS, LES PHOTOS, VIDÉOS, DESSINS :

La nudité fait l’objet d’une classification +15 ans, à l’exception des gros plans (classifiés eux-mêmes en +18 ans).

Les images à caractère érotique non pornographique feront l’objet d’une classification +15 ans (cf se référer à la classification + 18 ans).

4. DOIVENT FAIRE L’OBJET D’UNE CLASSIFICATION EN +18 ANS, LES PHOTOS, VIDÉOS, DESSINS :

A. À CARACTÈRE PORNOGRAPHIQUE

Sont considérés comme contenus à caractère pornographique les photos, vidéos, dessins comportant :

  • Les médias à caractère obscène ou sexuellement ostentatoire
  • La représentation de rapports ou actes sexuels
  • Des organes génitaux féminins offerts
  • Les organes génitaux masculins en érection
  • Les actes de pénétration génitale, buccale ou anale

B. LES MÉDIAS REPRÉSENTANT DES PRATIQUES SM SOFT ET AUTRES PRATIQUES.

En revanche, les images de SM hard ne sont pas autorisées.

Le SM hard peut être défini de la manière suivante :

  • Lorsqu’il y a étranglement ou étouffement d’une personne
  • Lorsqu’il y a des pratiques urophiles ou scatophiles.
  • Lorsqu’il y a violence sur une partie du corps (poitrine, lèvres féminines). Bondage de la poitrine gênant la circulation sanguine.
  • Lorsqu’il y a des traces de violence sur le corps (comme des brulures de cigarette, traces d’hématomes, etc).

C. EXCEPTIONS :

Lorsque le message revêt un caractère scientifique ou artistique, il n’est en revanche pas considéré comme pornographique. Exemple : L’origine du monde, de Gustave Courbet.

Les images humoristiques/caricatures peuvent quant à elles être tolérées dans une certaine mesure.

Conseils d’utilisation

Nos forums sont des espaces discussions, d’échanges et d’entraide. Les utilisateurs doivent rester polis et respectueux de la parole d’autrui. On participe aux discussions sans préjugés, sans s’insulter et en utilisant un langage correct.

Lorsqu’on est à l’origine d’une discussion, il est important de la poster dans la thématique adéquate. Ainsi, en évitant d’être hors-sujet on aura plus de chance de recevoir des réponses.

Il est inutile (et interdit, sous peine de suppression) de publier un message plusieurs fois dans des discussions différentes.

Nous conseillons aux Utilisateurs des forums de discussion de rester prudents lorsqu’ils décident d’indiquer leur adresse email.

Si vous formulez des allégations médicales et/ou scientifiques sur les forums de discussion, celles-ci doivent avoir été vérifiées préalablement et être ainsi a priori véridiques et correctes. Chaque Utilisateur est invité à indiquer si possible les sources et éléments de preuve (références, liens, article scientifique, presse médicale ou générale, etc.) des données médicales et/ou scientifiques diffusées si elles ne proviennent pas de son expérience personnelle.

Nous vous rappelons que tout message peut être lu et utilisé par tous et être repris et cité dans d’autres messages.

Les discussions tenues dans le cadre des forums de discussion sont archivées.

Abus

Les utilisateurs sont seuls responsables des informations, messages, images et d’une manière générale de tout contenu qu’ils diffusent via les forums.

OPK Lady peut prendre l’initiative, sans mise en demeure préalable, de supprimer, en totalité ou partiellement, tout contenu diffusé sur les forums et sur le club, si ce contenu est susceptible de porter atteinte aux lois et règlements en vigueur en France ainsi qu’aux bonnes mœurs.

En cas d’abus répétés, OPK Lady se réserve le droit porter plainte et tiendra à disposition de la justice les adresses IP des Utilisateurs mis en cause.

Confidentialité des données

En utilisant le site OPK Lady ainsi que ses forums, vous acceptez de respecter la charte des données personnelles et cookies du site et du forum OPK Lady accessible ci-après.

Conditions générales d’utilisation du site OPK LADY

En utilisant le site OPK LADY, vous acceptez de respecter les conditions générales d’utilisation et de navigation définies dans notre charte d’utilisation énoncée ci-dessus.

Charte données personnelles et cookies

 

La présente charte (ci-après la « Charte ») est destinée aux utilisateurs du site web et mobile honeyfromtheblog.com (ci-après le ” Site”) et des applications mobile et tablettes liées (ci-après les ” Applications “).

Lorsque nous utilisons les termes « vous » ou « vos », nous faisons référence à vous en tant qu’utilisateur des Site et/ou Applications.

Cette Charte a pour objet de vous informer des raisons et des conditions du traitement :

–        D’une part, de vos données à caractère personnel sur les Site et Applications. Nous les nommons ci-après « Données personnelles ». Les Données personnelles sont des informations qui permettent de vous identifier directement ou indirectement.

–        D’autre part, des informations relatives à votre navigation sur les Site et Applications susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers dit « cookies » ou outils similaires (par souci de simplicité nous désignerons ces cookies et outils similaires par le terme unique « Cookies »). Certaines de ces informations issues des Cookies ne permettent pas de vous identifier directement ou indirectement et ne constituent pas des Données personnelles. D’autres peuvent permettre de vous identifier indirectement et constituer juridiquement des Données personnelles. Nous les nommons ci-après ensemble « Données issues des Cookies ».

Par souci de simplicité, ces Informations issues des Cookies et les Données Personnelles seront désignées ci-après sous le terme unique « Données ».

Ce Site est édité par OPK LADY (ci-après l'”Editeur” ou « Nous »).

Nous pouvons modifier la Charte à tout moment, afin notamment de se conformer à toutes évolutions réglementaires, jurisprudentielles, éditoriales ou techniques. Avant toute navigation, nous vous invitons à vous référer à la dernière version de la Charte. Vous pourrez savoir s’il y a eu une modification depuis votre dernière consultation en consultant sa date en haut de page.

La Charte fait partie intégrante des Conditions Générales d’Utilisation des Site. Le cas échéant, la Charte s’applique concomitamment (i) aux conditions particulières d’utilisation du Site et Applications (ii) aux conditions générales de vente, (iii) aux règlements de jeux organisés par l’Editeur du Site (iv) à la charte de bonne conduite sur les services interactifs du Site et des Applications.

Les traitements de vos Données sont effectués conformément à la réglementation applicable notamment le Règlement européen dit « RGPD » (n°2016-679 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données) et la Loi dite « Informatique et libertés », (loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée, et toute réglementation qui les complète ou qui s’y substituerait (ci-après “Réglementation Informatique et Libertés”).

L’Editeur est le responsable de traitement de la plupart des traitements de Données effectués sur le Site et les Applications tel que précisés ci-après.

Un traitement est une opération sur une Donnée (par exemple, consultation, collecte…).

Toutefois, l’Editeur n’est pas responsable de tous les traitements de vos Données. Des prestataires, clients de l’Editeur ou tiers peuvent être seuls responsables de certains traitements tel que précisé ci-après.

I.                  PROTECTION DES DONNEES

A.  TRAITEMENTS DONT L’EDITEUR EST RESPONSABLE

Lors de l’utilisation du Site et des Applications par l’Utilisateur, des Données sont susceptibles d’être collectées et traitées en vue de permettre l’accès aux services du Site et de l’Application (ci-après les “Services”) à des fins de gestion administrative et commerciale.

1)  QUELLES SONT LES DONNÉES PERSONNELLES QUE VOUS DÉCLAREZ DIRECTEMENT ?

Il s’agit des Données personnelles :

–        que vous nous communiquez directement pour les finalités (c’est-à-dire les objectifs) précisées dans nos formulaires sur les Sites et Applications (exemple Données communiquées afin d’inscription au Site)

–        et des Données personnelles que vous choisissez de rendre publiques sur le Site et/ou les Applications

Données Personnelles collectées par formulaires

Les types de Données personnelles collectées par ces formulaires sont précisés dans chacun d’eux et diffèrent suivant les Services et la finalité du traitement. Il peut s’agir :

–        De Données personnelles d’identification (nom, prénom, âge…)

–        De Données personnelles de contact (e-mail, adresse postale, numéro de téléphone….)

–        Des Données personnelles liées à vos habitudes ou préférences (consommation de produits cosmétiques, bien-être …)

–        De Données personnelles afin de paiement pour les Services payants (données bancaires)

Lors de cette collecte, vous êtes notamment informés :

–        des objectifs du recueil de ces Données (finalités)

–        si certaines Données doivent être obligatoirement renseignées ou si celles-ci sont facultatives et le cas échéant, des conséquences du défaut de renseignement de données obligatoires. Généralement, à défaut de renseignement de Données obligatoires, l’accès aux Services et leur utilisation pourra être restreinte.

–        du ou des responsables de traitements (en principe, l’Editeur, mais il peut s’agir de partenaires auquel cas vous en êtes informés au moment de cette collecte)

–        de vos droits  et la façon de les exercer auprès du responsable de traitement

–        du fondement juridique justifiant la licéité du traitement (par exemple, si le traitement est fondé sur votre consentement, ou sur la nécessité de respecter une obligation légale, ou sur la nécessité de l’exécution du contrat qui nous lie, sur l’intérêt légitime de l’Editeur ou d’un tiers…)

–        des catégories de personnes habilitées à avoir accès à vos données (c’est à dire les destinataires de vos Données)

–        si nous envisageons un transfert hors Union Européenne de vos Données, nous mettons en place des garanties et vous informons de ces garanties assurant la conformité de ces transferts avec la Règlementation Informatique et Libertés,

–        des durées de conservation ou lorsque cela n’est pas possible des critères utilisés pour déterminer cette durée

–        et plus généralement de l’ensemble des mentions imposées par la Règlementation Informatique et libertés.

La présente Charte vous communique de nouveau ces informations et des informations complémentaires.

Données que vous rendez publiques

Par ailleurs, nous collectons et traitons des Données Personnelles que vous choisissez d’afficher volontairement sur le Site ou les Applications telles que notamment vos Données de profil de compte (pseudonyme, photo par exemple). Seules les Données que vous aurez expressément déclarées comme publiques lors de votre inscription pourront être ainsi publiées (ci-après “Données Publiques”).

Lors de votre contribution sur le forum, le message saisi peut contenir des informations vous concernant personnellement, des données parfois considérées comme sensibles telles que relatives aux opinions politiques, religieuses, vos origines ethniques … ou à la santé, la maternité ou la sexualité. Le contenu des messages validés sera publié et visible par l’ensemble des visiteurs du forum. Il ne sera pas utilisé à d’autres fins par l’Editeur

2)  QUELLES SONT VOS DONNÉES COLLECTÉES INDIRECTEMENT SUR LE SITE OU LES APPLICATIONS

D’une manière générale, Il s’agit des Données issues des Cookies ou des technologies similaires.

Il peut s’agir des :

  • Données relatives à la navigation : c’est-à-dire les données collectées lors de votre navigation sur le Site et les Applications pour le compte de l’Editeur. L’Editeur collecte deux types de Données de navigation :
    • Les Données de connexion telles que notamment la date, l’heure de la connexion et/ou navigation, le type de navigateur, la langue du navigateur, l’adresse IP.
    • Les Données de géolocalisation désignent les données collectées lors de votre activation de systèmes de géolocalisation lors de votre connexion au Site ou aux Applications. Ce service de géolocalisation utilise des Données, telles que notamment les signaux GPS, les capteurs du terminal, les points d’accès WIFI et les identifiants des antennes relais, pour dériver ou estimer votre position précise.
  • Les Données collectées via les réseaux sociaux ou tout autre tiers : Si vous possédez un compte sur des sites des réseaux sociaux et que vous accédez au Site ou aux Applications sans vous être préalablement inscrit aux Services, nous pouvons recevoir des informations émanant desdits réseaux sociaux afin de faciliter la création d’un compte sur le Site ou les Applications. Lorsque vous utilisez un Service via un site de réseau social, vous nous permettez d’accéder à certaines informations que vous avez fournies au site de réseau social, telles que notamment votre nom d’utilisateur, vos nom et prénom, votre image de profil, et vos données relatives à l’utilisation de ce Service. En accédant à un Service via un site de réseau social, vous nous autorisez à collecter, stocker et utiliser toutes les informations pour lesquelles vous avez autorisé le site de réseau social à nous fournir.

3)  POURQUOI COLLECTONS-NOUS CERTAINES DE VOS DONNÉES ET COMBIEN DE TEMPS LES CONSERVERONS-NOUS ?

La ou les raisons pour lesquelles les Données sont recueillies dans les formulaires de collecte sont précisées lors de cette collecte.

Les finalités des Données et des Données issues des Cookies dont le dépôt est soumis à consentement, sont indiquées dans le bandeau d’information présent.

D’une manière générale, les finalités et durées de conservation diffèrent suivants les Services.

Les finalités et durées de conservation peuvent être les suivantes étant précisées que seules les Données nécessaires à chacune de ces finalités sont collectées. Les finalités poursuivies par l’Editeur et les durées de conservation correspondantes sont :

Finalités Durées de conservation Base Légale
Prospecter de nouveaux membres
(e-mailing suite à un premier contact et relance d’anciens membres)
3 ans à compter de la collecte des données ou du dernier contact émanant du prospect Intérêt Légitime
Gérer la base client (B2C)
(inscription et gestion des comptes/profils utilisateurs)
3 ans à compter de la collecte des données ou du dernier contact émanant du client Exécution du contrat
Fidéliser la base client
(gestion des newsletter et des jeux concours)
3 ans à compter de la collecte des données ou du dernier contact émanant du client Consentement
Animer la communauté
(gestion des forums et des publications)
3 ans à compter de la collecte des données ou du dernier contact émanant du client Exécution du contrat
Gérer le support aux utilisateurs 3 ans à compter de la collecte des données ou du dernier contact émanant du client Exécution du contrat
Gestion analytique de l’activité
(analyse des performances de la plateforme, mesure d’audience…)
13 mois à compter du dépôt du cookie Intérêt Légitime
Etudes
(réalisation d’études, de statistiques et de sondages)
Pendant la durée de l’étude, puis anonymisé Intérêt Légitime
Consentement (au sondage)
Monétiser les ressources de l’activité
(médias, base client)
(Traitement de données clients et prospects pour partenaires commerciaux, opérations publicitaires…)
13 mois à compter du dépôt du cookie Intérêt Légitime
Consentement

A l’expiration des durées de conservation pour la finalité principale du traitement, les Données peuvent être archivées et conservées pendant la durée de prescription légale afin de défendre de nos Droits ou pendant la durée de conservation imposée par la loi.A titre d’exemple, si vous vous inscrivez au compte et qu’ensuite vous restez inactif, nous supprimerons vos Données renseignées lors de l’inscription au compte ou les anonymiserons après trois ans d’inactivité.Vos Données ne seront pas conservées par l’Editeur au-delà de la durée strictement nécessaire aux finalités poursuivies telles qu’énoncées dans la présente Charte et ce conformément à la Réglementation Informatique et Libertés et aux lois applicables.

L’archivage implique que ces Données ne seront plus consultables en ligne mais seront extraites et conservées sur un support autonome et sécurisé. En outre, l’Editeur est susceptible de conserver des Données (notamment les contributions des Utilisateurs sur les forums) de manière définitivement anonymisée, aux fins de production d’études statistiques. En aucun cas, ces études ne permettent d’identifier les Utilisateurs et ne portent que sur des tendances issues de leurs Données agrégées.

Des Données peuvent être collectées pour d’autres finalités pour certains services spécifiques ou temporaires. Le cas échéant, les informations sur lesdits traitements seront précisées dans un document spécifique lors de la collecte de ces Données.

4) QUELS SONT LES DESTINATAIRES DES DONNÉES COLLECTÉES

La base de Données constituée à l’occasion de l’inscription aux Services est strictement confidentielle. Nous nous engageons à prendre toutes les précautions utiles, mesures organisationnelles et techniques appropriées pour préserver la sécurité, l’intégrité et la confidentialité des Données et notamment, empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

  • Destinataires des Données Personnelles pour les finalités poursuivies par l’Editeur

Pour les besoins de la réalisation des finalités des traitements qu’il poursuit, l’Editeur a besoin que des personnes habilitées puissent traiter ces Données.   Ainsi les services habilités de l’Editeur et ses prestataires sous-traitants sont des destinataires soumis à confidentialité, habilités à avoir accès  aux Données collectées dans le cadre de l’utilisation du Site et des Applications.

  • Données Personnelles transférées à des tiers

Par ailleurs, les Données Personnelles pourront être transférées à des destinataires tiers, tels que des partenaires commerciaux pour les finalités qui vous seront précisées lors de la collecte du consentement déterminées par ces tiers. Généralement, un tel transfert ne s’effectue qu’avec votre consentement préalable, sauf un autre fondement juridique est plus adapté. Dans ce cas, le tiers destinataire sera généralement le responsable de traitement de cette finalité complémentaire.

  • Données transférées aux autorités et/ou organismes publics:

Enfin, conformément à la réglementation en vigueur, les Données peuvent être transmises aux autorités compétentes sur requête et notamment aux organismes publics, exclusivement pour répondre aux obligations légales, les auxiliaires de justice, les officiers ministériels et les organismes chargés d’effectuer le recouvrement de créances, ainsi que dans la cadre de la recherche des auteurs d’infractions commises sur Internet.

5) LES TRANSFERTS HORS UNION EUROPÉENNE PROTÉGÉS

Certains des destinataires sont situés en dehors de l’Union Européenne. Conformément à la Réglementation Informatique et libertés, des garanties ont été ou seront prises pour assurer un niveau de protection suffisant de vos Données Personnelles.

Il s’agit des destinataires suivants :

Appnexus, Zendesk, Dropbox, Cheetah Digital, Ligatus, Salesforce, Tag Commander.

Parmi ces destinataires et afin d’assurer une transmission sécurisée des Données, l’Editeur est susceptible de recourir notamment (i) à un service de stockage et partage de fichiers et (ii) à un prestataire de gestion des droits, dont les serveurs ou systèmes peuvent être situés en dehors de l’Espace Economique Européen (EEE), entraînant le transfert des Données en dehors du territoire de l’EEE. Le cas échéant, le transfert réalisé est entouré des garanties appropriées permettant de garantir le maintien de la confidentialité, de l’intégrité et de la sécurité des Données, par application selon les prestataires : (i) de la législation locale du prestataire importateur si elle est reconnue comme adéquate par l’Autorité de contrôle compétente, (ii) du programme américain dit « Privacy Shield » reconnu par la Commission Européenne comme offrant un niveau de protection adéquat aux données à caractère personnel transférées sur le territoire des USA, (iii) de « règles contraignantes d’entreprise » validées par la Commission Européenne et garantissant un niveau approprié de protection des données personnelles, ou encore (iv) des Clauses Contractuelles Types édictées par la Commission Européennes, imposant au prestataire la mise en œuvre et le maintien du niveau adéquat de protection des données personnelles par contrat. Dans tous les cas, le Responsable de traitement s’assure de l’effectivité de ces garanties et tient toute information complémentaire à la disposition des personnes concernées selon les modalités ci-dessous.

Les Informations issues des Cookies et technologies similaires peuvent être transférées hors Union Européenne en vue de leur hébergement et de leur traitement dans le cadre des finalités publicitaires ou de mesures d’audience.

Vous pouvez obtenir copie des garanties de protection en contactant le responsable de traitement aux adresses suivantes opklady@gmail.com.

6)  QUELS SONT VOS DROITS ET COMMENT LES EXERCER ?

Conformément à la Réglementation Informatique et Libertés et dans ses limites, vous disposez, d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et en particulier de demander l’effacement des Données si elles ont été recueillies lorsque vous étiez mineur, d’opposition de limitation et de portabilité des Données vous concernant,

Lorsque le traitement de ses Données est effectué sur le fondement de votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment.

Lorsque le traitement est fondé sur l’intérêt légitime de l’Editeur ou d’un tiers, vous pouvez vous opposer au traitement à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière. Toutefois, lorsque le but du traitement est la prospection, vous pouvez vous opposez à ce traitement sans motif, y compris au profilage dans la mesure où il est lié à une telle prospection.

Vous avez la possibilité de définir des directives relatives au sort de vos Données Personnelles après votre décès.

L’exercice de ces droits s’effectue à tout moment, auprès de l’Editeur, lorsqu’il est responsable de traitement :

Par voie électronique : opklady@gmail.com.

Les données personnelles qui seront communiquées dans le cadre de l’exercice de votre droit d’accès et de portabilité, le seront à titre personnel et confidentiel. A ce titre, pour que votre demande d’accès et de portabilité soit prise en compte, nous vous demandons de bien vouloir nous fournir les éléments nécessaires à votre identification à savoir, une attestation écrite sur l’honneur par laquelle vous certifiez être le titulaire des dites Données personnelles ainsi qu’une photocopie de votre pièce d’identité comportant une signature.

En cas de litige, vous disposez du droit de saisir la Commission nationale de l’informatique et des libertés.

Enfin, vous êtes informés que vous disposez du droit de vous inscrire sur la liste bloctel d’opposition au démarchage téléphonique http://www.bloctel.gouv.fr/.

7)  SÉCURITÉ

Nous prenons des mesures adéquates sur le plan de la technique et de l’organisation pour interdire l’accès non autorisé ou la divulgation de vos Données à des personnes non autorisées.

Cependant, nous ne pouvons garantir l’élimination de tout risque d’utilisation abusive des Données. Il importe que vous préserviez la confidentialité de vos identifiants de façon à empêcher une utilisation illicite de son compte.

Vous êtes informé et acceptez que les différentes Données Publiques soient susceptibles d’être publiées de manière centralisée lors de votre accès à votre compte. Si vous publiez vos Données, vous êtes conscient qu’elles seront alors disponibles sur Internet et prenez conscience du message d’avertissement en tête des forums et de la Charte.

L’Editeur ne peut garantir la confidentialité des Données Publiques dans les parties publiques des Services. L’Editeur ne peut être tenu responsable des “spam” que vous subissez si vous décidez volontairement et spontanément de publier en ligne votre adresse email (bien entendu, la mention de votre e-mail dans un formulaire de collecte reste confidentielle, ce n’est pas une publication en ligne).

À tout moment, vous pouvez modifier/supprimer une contribution que vous auriez fait sur le forum ou anonymiser l’ensemble de vos contributions en supprimant votre compte dans les paramètres de votre compte. Nous vous précisons que la structure complexe du réseau internet et l’intervention de tiers opérateurs de référencement et/ou de moteurs de recherche sont susceptibles de maintenir la diffusion et l’accès sur internet à certaines Données une fois qu’elles ont été diffusées, et ce indépendamment de la volonté de l’Editeur.

En cas de demande d’effacement, l’Editeur intervient dans les délais légaux afin de procéder à la suppression de la Donnée (ou son anonymisation s’agissant des contributions publiques) mais n’est pas responsable des traces résiduelles susceptibles d’être trouvées sur Internet.

8)  ENFANTS

L’Editeur obtient le consentement des parents ou des titulaires de l’autorité parentale et/ou de l’Enfant en fonction de l’âge de l’Enfant, dans les conditions prévues par la Réglementation informatique et libertés.

B. TRAITEMENTS DONT L’EDITEUR N’EST PAS RESPONSABLE DE TRAITEMENT

Certaines de vos Données personnelles collectées sur le Site et les Applications peuvent être utilisées pour le  compte de partenaires tiers. Par ailleurs des partenaires tiers peuvent traiter des informations issues des Cookies pour leurs propres comptes. Ces derniers sont alors responsables des traitements réalisés et vos droits s’exercent en principe auprès d’eux.

Généralement, un tel transfert à des tiers ne s’effectue qu’avec votre consentement préalable, sauf un autre fondement juridique est plus adapté.

Vous êtes est informés lorsque ces tiers sont responsables du traitement de vos Données, ces informations seront précisées dans les mentions ou documents contractuels spécifiques (formulaires de collecte, règlements de jeux-concours, politique de confidentialité du tiers partenaire ou client etc., partie Cookie de la présente Charte).

C. L’ANNONCEUR, L’EDITEUR, ET SA RÉGIE PUBLICITAIRE SONT RESPONSABLES CONJOINTS DE CERTAINS TRAITEMENTS DE DONNÉES À DES FINS PUBLICITAIRES

L’affichage de publicité ciblée sur le Site s’effectue pour le compte des annonceurs identifiés dans la publicité. Les annonceurs sont responsables de traitement des Données afin d’affichage de la publicité.

Dans certains cas, l’Editeur et, le cas échéant, sa régie publicitaire  proposent à l’annonceur des offres de publicité ciblée dont la régie et/ou l’Editeur déterminent les principaux moyens de traitement. Dans ce cas, l’annonceur est responsable conjoint de traitement avec l’Editeur et sa régie publicitaire. Pour plus d’information sur les finalités de ces traitements, vous pouvez consulter la partie suivante Les Cookies de Publicité ciblée

Pour plus d’information sur les finalités de ces traitements et les moyens d’exercer vos choix, vous pouvez consulter la partie exercer vos choix SUR LES COOKIES DE PUBLICITE ET DE LUTTE CONTRE LA FRAUDE PUBLICITAIRE

II. LES COOKIES

1)      QU’EST-CE QU’UN COOKIE ?

Un cookie ou tout traceur similaire (ci-après le(s) “Cookie(s) “) est un traceur susceptible d’être enregistré dans votre terminal (ordinateur, tablette, ou smartphone) et/ou lors de la consultation d’un Service avec un logiciel de navigation, via le Site ou les Applications.

Un cookie permet à son émetteur, pendant sa durée de validité, de reconnaître le terminal concerné à chaque fois que ce terminal accède à un contenu numérique comportant des cookies du même émetteur, et selon le Cookie, de recueillir des informations complémentaires non directement identifiantes sur votre comportement au sein des Services.

Dans le cas d’un ordinateur consulté par plusieurs personnes, par exemple plusieurs membres d’une famille sur le même navigateur, le cookie est attribué aux informations de navigation de l’ensemble des personnes ayant utilisé le même terminal, sans les distinguer.

2)      QUI UTILISE DES COOKIES ?

Les Cookies peuvent être déposés par l’Editeur, pas ses prestataires techniques ou par ses partenaires ou par des tiers.

Seul l’exploitant du Cookie c’est-à-dire la personne pour le compte duquel il est émis, qu’il en soit l’émetteur ou non, est responsable de son utilisation et des Données qu’il collecte par son biais.

3)      POURQUOI DES COOKIES SONT-ILS DÉPOSÉS SUR LE SITE ET LES APPLICATIONS DE L’EDITEUR ?

Les Cookies permettent au Site et Applications de fonctionner efficacement, et de se souvenir de vos préférences, de fournir à l’Editeur ainsi qu’à ses partenaires des informations à des fins statistiques ou publicitaires. Vous trouverez ci-dessous les grandes finalités des Cookies émis pour le compte de l’Editeur et dans les politiques de confidentialités des partenaires ci-dessous, plus d’information sur le traitement des Cookies qu’ils déposent.

  • LES COOKIES DE NAVIGATION :

Ces Cookies sont nécessaires à votre bonne navigation sur le Site et le bon fonctionnement des Applications, ils servent notamment à :

– Adapter la présentation du Site aux préférences d’affichage De votre terminal de consultation (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc…);

– Mémoriser des informations relatives à vos identifiants;

– Vous offrir un accès à votre compte ou à tout autre espace réservé grâce à vos identifiants ;

– Mettre en œuvre des mesure de sécurité, par exemple lorsqu’il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un Contenu ou à un Service après une certaine durée écoulée.

  • LES COOKIES STATISTIQUES DE MESURE D’AUDIENCE :

Les Cookies de mesure d’audience aident à établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant le Site (rubriques et contenus visités, parcours), permettant à l’Editeur notamment d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie des Services.

  • LES COOKIES DE PUBLICITE :

Les Cookies sont nécessaires au bon fonctionnement de la publicité même non ciblée, laquelle vous permet de consulter du contenu éditorial de qualité sur le Site et l’Application sans contrepartie financière.

Les Cookies de publicité permettent notamment (i) d’éviter la répétition de l’affichage d’une même publicité, même lorsque la publicité n’est pas liée à vos préférences, (ii) d’auditer, mesurer les inventaires publicitaires et suivre l’efficacité de la publicité pour les besoins de la commercialisation de l’espace publicitaire (iii)  de déterminer en temps réel quelle publicité afficher en fonction de vos centres d’intérêt au regard de votre navigation récente sur le Site et les Applications et sur d’autres sites afin (iv) de contribuer à améliorer votre navigation et la rendre plus intéressante ainsi que d’améliorer la pertinence des messages qui sont susceptibles de vous être adressé en a préalablement accepté la possibilité, (v) de réaliser des études tendant à l’optimisation de la présentation des offres de l’Editeur.

  • LES COOKIES DE PUBLICITE CIBLEE :

Comme d’autres éditeurs de site de gratuit financé par la publicité, nous mettons en œuvre des moyens permettant d’améliorer la pertinence des annonces. A cette fin, nous ou nos partenaires collectons, rapprochons et analysons des informations souvent pseudonymes issues de votre navigation sur les Site et Applications (activités en ligne, visites, pages vues, liens, à l’aide d’une ligne de code insérée dans les pages que vous visitez).

Nous participons et faisons appel à des services d’échanges basés sur les identifiants marketing pseudonymes contenus dans les cookies (« cookie matching ») avec des tiers, régies publicitaires ou services d’analyse. Ces échanges de cookies permettent ainsi aux clients des partenaires proposant ces services d’échanges de cookies d’enrichir les profils des utilisateurs à partir de données  que nous détenons à des fins de ciblage publicitaire.

Ces traitements ne permettent pas de vous identifier directement. En revanche, seules les publicités concernant des actualités, produits ou services susceptibles de vous intéresser et dont vous n’auriez pas nécessairement eu connaissance autrement seront affichées sur les pages visitées.

Si vous refusez tous les cookies de publicité ciblée, vous continuerez de recevoir de la publicité mais il s’agira de publicité standard, non lié à vos préférences supposées et donc susceptible de moins vous intéresser.

Dans l’hypothèse où nous envisagerions d’obtenir auprès d’un tiers des informations de votre navigation pour les associer aux Données que vous nous fournissez, nous solliciterons préalablement votre accord explicite avant de procéder à une telle association et de vous adresser des publicités ou des prospections ciblées.

  • LES COOKIES DE PARTAGE DE RESEAUX SOCIAUX :

L’Editeur vous offre la possibilité des fonctionnalités permettant de partager des contenus éditoriaux et n’importe quel type de contenu publié sur le Site et Applications à travers les sites de réseaux sociaux. Les Cookies de réseaux sociaux sont gérés par l’éditeur du site du réseau social. Vous êtes invité à prendre connaissance de la politique de gestion des Cookies de réseaux sociaux sur les sites concernés.

  • LES COOKIES “FLASH”© DE “ADOBE FLASH PLAYER”™:

“Adobe Flash Player”™ est une application informatique qui permet le développement rapide des contenus dynamiques utilisant le langage informatique “Flash”. Flash (et les applications de même type) mémorise les paramètres, les préférences et l’utilisation de ces contenus grâce à une technologie similaire aux Cookies. Toutefois, “Adobe Flash Player”™ gère ces informations et les choix de l’Utilisateur via une interface différente de celle fournie par son logiciel de navigation.

  • LES COOKIES DE DETECTION DES FRAUDES

Des tiers sont susceptibles de déposer des Cookies permettant de lutter contre la fraude publicitaire, pour leur propre compte.

4)      COMMENT LES CONTROLER ?

En poursuivant votre navigation sur les Site et Applications, vous acceptez que des cookies de l’Editeur et de tiers, soient déposés sur votre terminal, pour les finalités précisées dans le bandeau d’information et dans la présente Charte.

Vous pouvez toutefois exprimer votre choix auprès des partenaires de l’Editeur et à tout moment configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal.

Attention : la prise en compte de votre souhait concernant les Cookies publicitaires repose sur un Cookie. Si vous supprimez tous les Cookies enregistrés au sein de votre terminal navigateur, nous ne saurons plus quel consentement vous avez émis et cela reviendra donc à le réinitialiser. Votre consentement vous sera, en conséquence, redemandé lors de votre prochaine visite ou lors du prochain chargement d’une page du Site.

  • L’ACCORD SUR LES COOKIES

Vous êtes présumé avoir donné votre accord :

  • en cliquant sur l’icône « j’ai compris » figurant sur le bandeau d’information visible lors de votre première connexion au Site et les Applications;
  • en poursuivant votre navigation, c’est-à-dire lorsque vous avez cliqué sur un élément du Site (image, lien, bouton « rechercher » etc.) ou vous êtes rendu sur une autre page du Site ou des Applications;

Si vous acceptez via votre logiciel de navigation l’enregistrement de Cookies dans votre terminal, les Cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre terminal. Ils y seront lisibles uniquement pas leur émetteur.

L’accord que vous donnez n’est valable, en principe, que pour une durée de treize (13) mois à compter du premier dépôt dans l’équipement de votre terminal, faisant suite à l’expression du consentement de ce dernier.

  • EXERCER SES CHOIX

Certains Cookies sont déposés sur notre Site ou Applications par l’Editeur ou ses prestataires techniques et exploités par l’Editeur pour ses propres besoins, l’Editeur en est donc responsable.

D’autres cookies sont émis et exploités par des partenaires tiers de l’Editeur pour des finalités que ces tiers déterminent, ces derniers en sont responsables de traitement.

Seul l’exploitant du Cookie, qu’il en soit l’émetteur ou non, est responsable de son utilisation et des Données qu’il collecte par son biais.

MODIFICATIONS DES PRÉSENTES

Les présentes pourront faire l’objet d’une actualisation. A ce titre, l’Utilisateur est invité à prendre connaissance de la dernière version des présentes, accessible sur le Site, notamment dans les Conditions générales.

Share:
%d blogueurs aiment cette page :